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Informations / Travaux

  HAMBACH

 

 

  

 

 

 

 

 

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ROTH

   

 

 

 

AUTRES TRAVAUX

  

Arrêté autorisant les agents de l'Institut National de l'Information Géographique et Forestières (IGN)
et les agents opérant pour le compte de l'IGN à pénétrer dans les propriétés privées sur le territoire
des communes du département de la Moselle dans le cadre de leur mission de travaux géographique et forestiers.

Arrêté du 25/11/2016   valable 5 ans à compter du 7 février 2017